Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINUTE
E.T.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1159352
Date de dépôt :
01/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque MINUTE

Déposée le 1 avril 1980 par la Société Anonyme (SA) E.T.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) E.T.A domicilié(e) 29, rue de Lisbonne, 75008 Paris. - France.

La marque MINUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1159352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MINUTE est expirée depuis le 1 avril 1990.

E.T.A a également déposé les autres marques suivantes : PELICAN , ETA , HOPLIGAINE , PLAFORAIL , CLEF , MILAN , JOKER , MEDICIS , GRAND DUC , PETIT DUC


E.T.A. (Société Anonyme) - 29, rue de Lisbonne, 75008 Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-22

Inscription - Transmission de propriété n°37591 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°18170 - Publication au BOPI

Appareils et installations d'éclairage ainsi que leurs organes, pièces détachées et accessoires tels que, notamment réflecteurs, diffuseurs de lumière et abat-jour;lampes, luminaires, appliques, lustres, plafonniers et projecteurs d'éclairage ainsi que leurs parties constituantes et notamment leurs supports; sources de lumière et en particulier lampes et tubes d'éclairage à incandescence, à fluorescence et autres phénomènes physiques.